Objets trouvés
Chaque année, environ 1700 objets sont rapportés au Service Administratif de la Direction Sécurité et Tranquillité Publique sont enregistrés...
Numéros d’urgence et utiles
Vous trouverez sur cette page les principaux numéros dédiés aux urgences. Santé Médecins de garde en Franche Comté :...
Ventes au déballage sur le domaine public ou privé
Réglementation des ventes au déballage Les ventes au déballage permettent de vendre et d’acheter des marchandises dans des lieux...
Chiens dangereux
Vous souhaitez posséder un chien de 1ère ou 2e catégorie La loi sur les chiens dangereux publiée le 6...
Commerçants non sédentaires foires et marches
Modalités d’organisation et de fonctionnement des foires et marchés Deux catégories de commerçants sont accueillis sur la foire et...
Fourrière animale
Vous avez perdu votre animal ou vous avez trouvé un animal en divagation sur la commune de Besançon La...
Débit de boissons
Licences temporaires ou buvette Vous voulez établir une buvette temporaire avec alcool: Dans le cadre d’une manifestation publique, vous...