À travers l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), le Grand Besançon à l’intention de spatialiser le projet de territoire « ACTION GRAND BESANCON » voté en juin 2018 qui prévoit un développement du territoire porté par trois ambitions : singularité, inventivité et attractivité.
Co-construit avec les 68 communes de l’agglomération et l’ensemble des acteurs et partenaires, dans la continuité des grandes orientations du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’agglomération bisontine, le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Besançon constituera le document unique qui se substituera aux Plans locaux d’urbanisme des communes.
Le PLUi doit relever le défi de l’attractivité, tout en créant un territoire de qualité, respectueux des principes du développement durable et où chacun puisse s’épanouir.
Phase d’information et d’expression des habitants et usagers, la concertation préalable est en cours. Chacun peut y participer.
Documents d’urbanisme en vigueur
Jusqu’à l’approbation du PLUi, les documents d’urbanisme communaux restent en vigueur.
Documents d’urbanisme détaillés de la Ville de Besançon
- Consulter le Plan Local d’Urbanisme de Besançon (PLU)
- Consulter les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Besançon (PSMV)
Les communes du Grand Besançon
Les documents sont consultables :
- A l’accueil des Mairies concernées aux heures habituelles d’ouverture.
- Sur le site du Géoportail de l’urbanisme, consulter les documents d’urbanisme des communes :
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- Besançon
- Amagney
- Avanne-Aveney
- Bonnay
- Boussières
- Braillans
- Busy
- Byans sur Doubs
- Chalèze
- Chalezeule
- Champagney
- Champvans-les-Moulins
- Châtillon-le-Duc
- Chaucenne
- Chemaudin-et-Vaux
- Chevroz
- Dannemarie-sur-Crète
- Deluz
- Devecey
- École-Valentin
- Fontain
- Franois
- Gennes
- Grandfontaine
- La Chevillotte
- La Vèze
- Le Gratteris
- Les Auxons
- Larnod
- Mamirolle
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- Marchaux-Chaudefontaine
- Mazerolles le Salin
- Mérey-Vieilley
- Montfaucon
- Montferrand le Château
- Morre
- Nancray
- Noironte
- Novillars
- Palise
- Pelousey
- Pirey
- Pouilley Français
- Pouilley-les-Vignes
- Pugey
- Rancenay
- Roche-lez-Beaupré
- Roset Fluans
- Saône
- Saint-Vit
- Serre-les-Sapins
- Tallenay
- Thise
- Thoraise
- Torpes
- Vaire
- Velesmes-Essarts
- Venise
- Vieilley
- Villars Saint Georges
Le PLU des communes suivantes est en cours de mise en ligne sur le Géoportail de l’urbanisme, en attendant les documents sont téléchargeables depuis les liens suivants :
Communes sous le régime du règlement national d’urbanisme
Les Plans d’Occupation des Sols (POS) sont devenus caducs le 27 mars 2017. Les communes qui étaient dotées d’un POS devenu caduc sont actuellement, conformément à la loi, soumises au Règlement National d’Urbanisme (RNU) du code de l’urbanisme.
Liste des communes soumises au RNU :
- Beure
- Champoux
- Cussey-sur-l’Ognon (PLU en cours)