Consulter les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Besançon (PSMV)

Les Plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) se substituent au PLU dans le site patrimonial remarquable de Besançon (SPR). Fruits d’une collaboration État / Ville de Besançon, ils possèdent des rapports de présentation et des règlements différents.
Le PADD, les servitudes d’utilité publique et les annexes sont communes au PLU et aux PSMV.

Consulter les arrêtés (pdf – 415 Ko)

1. Le PSMV Battant – Quai Vauban

• Consulter le rapport de présentation (pdf – 15 256 Ko)
• Consulter le règlement (pdf – 852 Ko)
• Consulter les prescriptions architecturales (pdf – 7 984 Ko)
• Consulter le règlement graphique (pdf – 3 270 Ko)
• PADD (Projet d’aménagement et de Développement Durable) et Annexes

2. Le PSMV Centre ancien

• Consulter le rapport de présentation (pdf – 22 Mo)
• Consulter les additifs au rapport de présentation (pdf, 15 Mo)
• Consulter le règlement (pdf – 3 Mo)
• Consulter les prescriptions architecturales (pdf – 31 Mo)
• Consulter le règlement graphique (pdf – 18 Mo)
• Journal du PSMV (pdf – 7 Mo)
• Consulter les orientations d’aménagement (pdf – 4 Mo)
• PADD (Projet d’aménagement et de Développement Durable) et Annexes