Consulter les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Besançon (PSMV)

Les Plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) se substituent au PLU dans le site patrimonial remarquable de Besançon (SPR). Fruits d’une collaboration État / Ville de Besançon, ils possèdent des rapports de présentation et des règlements différents.
Le PADD, les servitudes d’utilité publique et les annexes sont communes au PLU et aux PSMV.

Consulter les arrêtés ( pdf – 415 Ko)

1. Le PSMV Battant – Quai Vauban

2. Le PSMV Centre ancien

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