L’Europe s’engage sur le territoire du Grand Besançon

Depuis 2014, date de démarrage de la nouvelle période de programmation des fonds européens, 16 projets portés par le Grand Besançon Métropole et la ville de Besançon ont d’ores et déjà bénéficié de près de 6,2 millions d’euros de subvention de l’Union européenne. Et d’autres projets d’envergure pourront encore émerger jusqu’à la fin d’année 2020. Pour mémoire, sur l’ancienne programmation 2007/2013, notre territoire a bénéficié de près de 11 millions d’euros de subventions européennes pour le financement de plus de 50 projets, par exemple le Conservatoire à Rayonnement Régional (2,5 M€ obtenus) ou la Salle des Musiques Actuelles la Rodia (2,013 M€ obtenus).

Deux fonds européens sont principalement concernés :

  • le Fonds européen de développement régional (FEDER)
  • le Fonds social européen (FSE)

Le FEDER est aujourd’hui entièrement géré par la Région, devenue autorité de gestion. Le FSE est géré conjointement par la Région (pour le volet formation professionnelle) et les services déconcentrés de l’Etat (pour les volets emploi et inclusion).
La Commission européenne gère également directement certains programmes comme le programme européen Life dans le domaine de l’environnement et de l’action pour le climat.

La contribution de l’Europe dans la réalisation des projets

L’Europe apporte un soutien financier à des projets porteurs d’avenir et remplissant un objectif environnemental, économique, social et de développement.

Dans le cadre de sa politique régionale, ou politique de cohésion économique et sociale, l’Union européenne a pour objectif de réduire l’écart entre les niveaux de développement des diverses régions. Près de 352 milliards d’euros y sont consacrés sur la période 2014/2020, soit un tiers du budget de l’Union Européenne. Ces ressources sont utilisées pour financer des infrastructures stratégiques en matière de transport et de communication, favoriser la transition vers une économie plus respectueuse de l’environnement, aider les petites et moyennes entreprises (PME) à devenir plus innovantes et plus compétitives, créer des emplois nouveaux et durables, renforcer et moderniser les systèmes d’enseignement et construire une société plus inclusive.

Dans le Grand Besançon Métropole, de nombreux projets portés par les collectivités, les acteurs économiques et associatifs ont été financés par l’Union européenne, leur conférant une vraie valeur ajoutée.

Les projets de Grand Besançon Métropole et de la Ville de Besançon soutenus par les fonds européens

Dans le domaine du numérique :

Naturalium, exposition permanente du Muséum sur le thème de la biodiversité
  • Renforcement de l’offre numérique à la citadelle par le développement d’un outil numérique d’aide à la visite et la rénovation de l’actuel parcours de l’évolution remplacé par le Naturalium, exposition permanente du Muséum sur le thème de la biodiversité : Subvention FEDER de 86 700 €, soit 33,14 % des dépenses éligibles (261 654,50 € HT)
  • Valorisation du site Mémoire vive et intégration de nouvelles ressources numérisées :
    Subvention FEDER de 137 501,66 €, soit 54% du coût total du projet (254 334,58 € HT)
  • Création d’une offre de médiation numérique pour la réouverture du Musée des Beaux-Arts et d’Archéologie : Subvention FEDER de 157 082 €, soit 58,42% des dépenses éligibles (268 840 € HT)
  • Création d’un Fablab à Planoise : subvention FEDER de 43 552 €, soit 27 % du montant de l’opération (161 302 € HT)

Dans le domaine de la mobilité durable :

TCSP ligne 3+
  • Aménagement de la ligne 3+, ligne de bus en site propre entre la Gare Viotte et le pôle d’activité TEMIS à Besançon : Subvention FEDER de 3 000 000 €, soit 24,52% des dépenses éligibles (12 234 661 € HT)

Dans le domaine de la transition énergétique :

  • Etude de promotion du potentiel géothermique du territoire grand bisontin :
    Subvention FEDER de 17 064,66 €, soit 29,79% du coût total du projet (57 277,80 € TTC)

Dans le domaine du développement urbain durable :

Siège de la Communauté d’Universités et Établissements (COMUE) Bourgogne-Franche-Comté
  • Revitalisation du quartier de Palente-Orchamps – restructuration du Pôle des Tilleuls et création d’un terrain synthétique au complexe sportif des Orchamps : subvention FEDER de 1 392 788 €, soit 38,36 % des dépenses éligibles (3 631 074 € HT)
  • Etudes du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain 2015-2025 : subvention FEDER de 189 457,50 €, soit 39,15% des dépenses éligibles (483 925 €)
  • Aménagement du Boulevard Allende : subvention FEDER de 176 360,44 €, soit 51,51% des dépenses éligibles (342 404 €)
  • Réhabilitation de la Maison du Peuple dans le quartier Battant : subvention FEDER de 185 458,91 €, soit 23,98% des dépenses éligibles (773 403 € HT)
  • Réhabilitation du Siège de la Communauté d’Universités et Établissements (COMUE) Bourgogne-Franche-Comté : Subvention FEDER de 125 450 €, soit 14% des dépenses éligibles (894 940 € HT)
  • Installation d’une maison de services au Public à Planoise : subvention FEDER de 507 109,48 €, soit 60% des dépenses éligibles (845 182 € HT)
Maison de services au Public Planoise

Dans le domaine social :

  • Appui à la mise en œuvre des clauses d’insertion dans les marchés publics :
    En 2016, subvention FSE de 33 080 €, soit 54% du coût de l’opération (61 260 €)
    En 2017, subvention FSE de 37 049 €, soit 60% du coût de l’opération (61 749 €)
    En 2018, subvention FSE de 35 230 €, soit 57% du coût de l’opération (61 807 €)
    En 2019, subvention FSE de 39 355 €, soit 60% du coût de l’opération (65 591 €)
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