L’inscription à l’école maternelle est possible pour les enfants entrant en PS, et éventuellement les TPS en fonction de la capacité restante, si un changement d’adresse occasionne un changement d’école ou pour une première rentrée.
L’inscription à l’école élémentaire est obligatoire pour les enfants entrant en CP et si un changement d’adresse occasionne un changement d’école.
Sauf dérogation, les élèves sont scolarisés dans la commune du domicile de la famille. À Besançon, la pré-inscription se fait à la Direction de l’Education de la Mairie de Besançon.
J’inscris mon enfant à l’école à Besançon
Comment inscrire mon enfant à l’école pour l’année scolaire 2020/2021 ?
Qui est concerné ?
- Les nouveaux arrivants à Besançon
- Les enfants entrant en maternelle
- Les enfants entrant en CP à l’école élémentaire
- Les enfants qui changent d’école à la prochaine rentrée scolaire
La campagne de préinscription scolaire 2020-2021 est ouverte depuis le lundi 3 février.
Les dossiers de préinscriptions sont téléchargeables en ligne :
Dossier de préinscription scolaire 2020-2021 (Pdf)
Si vous êtes dans l’impossibilité d’imprimer le dossier, nous pouvons vous le transmettre par courrier (renseignements au : 03 81 61 52 40).
Les demandes de préinscription dans une école autre que celle dont dépend le domicile de la famille doivent être accompagnées d’une demande de dérogation, à effectuer dans le même délai.
Quelle est la date limite pour rendre les dossiers de préinscription remplis ?
Si vous ne l’avez pas encore fait, vous pouvez retourner le dossier de préinscription de votre enfant dès que vous en avez la possibilité.
Le service accueil et inscriptions est fermé physiquement au public,
Il reste joignable au 03 81 61 52 40 (de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30) ou par courriel : education-inscriptions@besancon.fr
Afin de limiter vos déplacements, nous vous invitons à privilégier l’envoi de votre dossier par courrier ou courriel.
par courrier : Service Inscriptions – 2, rue Mégevand – 25034 Besançon cedex
par courriel : education-inscriptions@besancon.fr
Du mardi 2 juin au vendredi 12 juin, en cas de difficultés liées au dépôt de votre dossier d’inscription, le service pourra vous recevoir sur rendez-vous uniquement (prise de rendez-vous : 03 81 61 52 40).
Quand se présenter à l’école ?
Les familles doivent se présenter à l’école pour l’admission de leur enfant avant le 3 juillet 2020, aux dates et heures fixées par l’école de leur enfant, avec le certificat de préinscription délivré par la Mairie.
Ce certificat leur est transmis par courrier un mois après la préinscription.
Et l’inscription aux services périscolaires ?
Vous pouvez demander l’inscription de votre enfant aux accueils périscolaires en même temps que vous l’inscrivez à l’école. Pour les autres enfants, les inscriptions aux accueils périscolaires se dérouleront du 6 avril au 5 juin 2020.
Demande de dérogation
Toute demande d’inscription dans une école bisontine en dehors du périmètre scolaire du domicile des parents donne lieu à une demande de dérogation.
Dossier de demande de dérogation scolaire 2020-2021 (Pdf)
La demande de dérogation s’effectue en même temps que la demande de préinscription scolaire à l’aide du dossier de demande de dérogation.
Dans le cas d’une demande de dérogation motivée par la garde de l’enfant dans le secteur de l’école souhaitée, il est nécessaire de joindre au dossier l’attestation de garde dûment complétée.
Quelle est la procédure ?
- Pour les élèves domiciliés à Besançon
Les dossiers sont examinés par une commission composée des Directeurs d’école et de représentants de la Direction Education et de la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du Doubs- DSDEN - Pour les élèves domiciliés en dehors de Besançon
La scolarisation donnant lieu à une participation financière de la commune du domicile des parents, les familles sont invitées à recueillir au préalable l’accord écrit du Maire de leur commune (ou, le cas échéant, du président de l’établissement intercommunal à qui la compétence scolaire a été déléguée). Cet accord doit mentionner explicitement la position de la commune ou de l’établissement intercommunal quant à sa participation aux frais de scolarité.
Comment savoir si ma dérogation est acceptée ?
Pour les élèves domiciliés à Besançon, la décision est notifiée courant juin par courrier pour les demandes faites pour l’année 2020/2021 et déposées avant le 20 mars 2020.
Pour les élèves domiciliés en dehors de Besançon, la notification de la décision pourra être plus tardive.
Quel est le cadre régissant les dérogations ?
Le cadre régissant les inscriptions dans les écoles bisontines par dérogation aux périmètres scolaires a été adopté par le Conseil Municipal le 11 mai 2015.