Ecole

L’inscription à l’école maternelle est obligatoire pour une première rentrée, concernant les enfants entrant en Petite Section (PS), et éventuellement les Toutes Petites Sections (TPS : – 3 ans) en fonction de la capacité restante.
L’inscription à l’école élémentaire est également obligatoire pour les enfants entrant en CP.
Dans tous les cas l’inscription est obligatoire en cas de changement d’école (changement d’adresse ou demande de dérogation).
Les élèves non bisontins sont scolarisés dans la commune du domicile de leur famille. (Renseignements à prendre auprès de leur commune).
À Besançon, la pré-inscription se fait à la Direction de l’Education de la Mairie de Besançon.

J’inscris mon enfant à l’école à Besançon

Comment inscrire mon enfant à l’école pour l’année scolaire 2021/2022 ?

Qui est concerné ?

  • Les nouveaux arrivants à Besançon
  • Les enfants entrant en maternelle
  • Les enfants entrant en CP à l’école élémentaire
  • Les enfants qui changent d’école à la prochaine rentrée scolaire (changement d’adresse, dérogation)

La campagne de préinscription scolaire 2021-2022 est ouverte depuis le lundi 15 février.

Les dossiers de préinscriptions sont téléchargeables en ligne :

Dossier de préinscription scolaire 2021-2022 (Pdf)

Si vous êtes dans l’impossibilité d’imprimer le dossier, nous pouvons vous le transmettre par courrier (renseignements au : 03 81 61 52 40).

Les demandes de préinscription dans une école autre que celle dont dépend le domicile de la famille doivent être accompagnées d’une demande de dérogation, à effectuer dans le même délai.

Quelle est la date limite pour rendre les dossiers de préinscription remplis ?

Le dossier de préinscription de votre enfant doit être retourné au plus tard le 26 mars 2021.

Afin de limiter vos déplacements, et compte tenu du contexte sanitaire nous vous invitons à privilégier l’envoi de votre dossier rempli et complet par courrier ou courriel.
– par courrier : Service Inscriptions – 2, rue Mégevand – 25034 Besançon cedex
– par courriel : education-inscriptions@besancon.fr (pièce jointes recevables uniquement en pdf, 10 Mo max, vous pouvez également utiliser une application sur mobile pour numériser les pièces jointes : Android IOS, ou nous envoyer les documents via un service d’envoi de fichier : Wetransfer)
Vous recevrez un accusé de réception dans les meilleurs délais.

Les dossiers complets peuvent également être déposés dans une boîte située à l’entrée du Service Inscriptions – 2, rue Mégevand, Entrée E1

En cas de difficultés liées au dépôt de votre dossier d’inscription, le service accueil et inscriptions est joignable au 03 81 61 52 40 (de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30) ou par courriel : education-inscriptions@besancon.fr

Quand se présenter à l’école ?

Les familles doivent se présenter à l’école pour l’admission de leur enfant avant le 6 juillet 2021, aux dates et heures fixées par l’école de leur enfant, avec le certificat de préinscription délivré par la Mairie.
Ce certificat leur est transmis par courrier un mois après la préinscription.

Et l’inscription aux services périscolaires ?

Vous pouvez demander l’inscription de votre enfant aux accueils périscolaires en même temps que vous l’inscrivez à l’école. Pour les enfants non concernés par une inscription scolaire, les inscriptions aux accueils périscolaires se dérouleront du 6 avril au 4 juin 2021.

Demande de dérogation

Toute demande d’inscription dans une école bisontine en dehors du périmètre scolaire du domicile des parents donne lieu à une demande de dérogation.

Dossier de demande de dérogation scolaire 2021-2022 (Pdf)

Comment faire sa demande de dérogation

Quand dois-je faire ma demande de dérogation ?

La demande de dérogation s’effectue en même temps que la demande de préinscription scolaire à l’aide du dossier de demande de dérogation du 15 février au 26 mars 2021.
Dans le cas d’une demande de dérogation motivée par la garde de l’enfant dans le secteur de l’école souhaitée, il est nécessaire de joindre au dossier l’attestation de garde dûment complétée.

Attestation de garde (Pdf)

Quelle est la procédure ?

  • Pour les élèves domiciliés à Besançon
    Les dossiers sont examinés par une commission composée des Directeurs d’école et de représentants de la Direction Education et de la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du Doubs- DSDEN
  • Pour les élèves domiciliés en dehors de Besançon
    La demande doit être motivée par une situation prévue au code de l’Education. Aucune dérogation n’est instruite en dehors de ces situations obligatoires.
    Les familles sont invitées à recueillir au préalable l’accord écrit du Maire de leur commune (ou, le cas échéant, du président de l’établissement intercommunal à qui la compétence scolaire a été déléguée). Cet accord doit mentionner explicitement la position de la commune ou de l’établissement intercommunal quant à sa participation aux frais de scolarité.

Comment savoir si ma dérogation est acceptée ?

Pour les élèves domiciliés à Besançon, la décision est notifiée courant juin par courrier pour les demandes faites pour l’année 2021/2022 et déposées avant le 26 mars 2021.
Pour les élèves domiciliés en dehors de Besançon, la notification de la décision pourra être plus tardive.

Quel est le cadre régissant les dérogations ?

Le cadre régissant les inscriptions dans les écoles bisontines par dérogation aux périmètres scolaires a été adopté par le Conseil Municipal le 11 mai 2015.

 

Comment inscrire mon enfant à l’école pour l’année scolaire 2020/2021 (année scolaire en cours) ?

Les dossiers de préinscriptions sont téléchargeables en ligne :

Dossier de préinscription scolaire 2020-2021 (Pdf)

Si vous êtes dans l’impossibilité d’imprimer le dossier, nous pouvons vous le transmettre par courrier (renseignements au : 03 81 61 52 40).

Les demandes de préinscription dans une école autre que celle dont dépend le domicile de la famille doivent être accompagnées d’une demande de dérogation, à effectuer dans le même délai.
Dossier de demande de dérogation scolaire 2020-2021 (Pdf)

Afin de limiter vos déplacements, et compte tenu de contexte sanitaire nous vous invitons à privilégier l’envoi de votre dossier rempli et complet par courrier ou courriel.
– par courrier : Service Inscriptions – 2, rue Mégevand – 25034 Besançon cedex
– par courriel : education-inscriptions@besancon.fr (pièce jointes recevables uniquement en pdf, 10 Mo max, vous pouvez également utiliser un service d’envoi de fichier tel Wetransfert)

Les écoles de Besançon et du Grand Besançon

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