Ville de Besançon : Subventions aux associations culturelles

À l’issue du diagnostic partagé sur la création artistique lancé en 2021 et des Assises de la culture tenues en novembre 2022, la Ville de Besançon a souhaité faire évoluer son dispositif de subventions aux associations culturelles. Conforme aux objectifs de politique culturelle qu’elle s’est fixés, le nouveau dispositif, adopté par la Ville le 7 décembre 2023, entend répondre par ailleurs, à une exigence de simplification administrative.

Besançon souhaite continuer d’être une ville inspirante qui puisse offrir à chacun un accès à des moments d’expression et d’émotion collective pour s’épanouir, partager, vivre ensemble. C’est pourquoi, en complément de la qualité et de la maturité artistique et culturelle des projets et activités, trois objectifs prioritaires ont été définis qui structureront la politique culturelle de la Ville. Ces objectifs sont les suivants :

  • soutenir l’emploi artistique et culturel
  • promouvoir les droits culturels 
  • accompagner la transition écologique 

L’ensemble des modalités et les conditions générales d’attribution des subventions aux associations culturelles sont précisées dans le Règlement des subventions aux associations culturelles (Pdf).

En résumé

La Ville de Besançon entend soutenir les associations culturelles à travers deux types de subventions, non cumulables :

  • projet(s) / activité(s) : la subvention sollicitée vise à mettre en œuvre un/des projet(s) ou une/des activité(s) spécifique(s) clairement identifiés, initiés et mis en œuvre par l’association ;
  • fonctionnement global : la subvention sollicitée vise à contribuer au fonctionnement global de l’association conformément à son objet social et non à porter un projet précis décliné en objectifs, actions, etc. Ce type de subvention est réservé aux acteurs structurants du territoire.

Les demandes de subvention s’effectuent sur un formulaire unique, adapté aux deux types de soutien.

Les associations peuvent déposer une seule demande de subvention par an en se référant au calendrier de dépôt. La demande peut intégrer jusqu’à trois projets ou activités en fonction de la programmation que souhaite déployer l’association demandeuse.

Calendrier (2023-2024)

Calendrier de dépôt des subvention

La Ville de Besançon prévoit un calendrier de transition pour 2024 afin que l’évolution de son dispositif de subventions s’opère dans les meilleures conditions et de façon la plus fluide possible.
Un nouveau calendrier sera instauré pour la campagne de subventions 2025 afin d’être en cohérence avec la saisonnalité de l’activité artistique et culturelle, susceptible d’être repris pour chaque session ultérieure.
Durant cette année de transition, nous demeurerons à votre écoute et sensibles à vos retours pour améliorer le service rendu.

  • Répondre, pour chaque projet/activité, à au moins deux des objectifs prioritaires ;
  • Présenter un intérêt artistique et/ou culturel pour les Bisontins.

Dépôt et instruction des demandes : deux sessions :

  • Dépôt entre le 12 décembre 2023 et le 22 janvier 2024, pour une délibération du Conseil municipal au cours du 2e trimestre 2024.
  • Dépôt entre le 1er mai 2024 et le 30 juin 2024, pour une délibération du Conseil municipal à la fin du 3e trimestre 2024.
  • Intégrer clairement les trois objectifs prioritaires dans l’activité générale;
  • Justifier d’un niveau élevé de structuration, d’un ancrage attesté sur le territoire et d’une maturité artistique et/ou culturelle.

 Dépôt et instruction des demandes : une session :

  • Dépôt entre le 12 décembre 2023 et le 22 janvier 2024, pour une délibération du Conseil municipal au cours du 2e trimestre 2024.

Pour déposer une demande de subvention :

  • se connecter à vosservices.grandbesancon.fr/aides
  • créer et activer un compte
  • remplir le formulaire unique
  • déposer les documents à joindre dans le porte-document
  • transmettre votre demande.

ATTENTION : quelques étapes préalables à respecter

Si votre association n’est pas encore enregistrée auprès de nos services, nous vous invitons à vous inscrire dès à présent dans l’Annuaire des associations de Besançon et du Grand Besançon et à souscrire au contrat d’engagement républicain (cf. tutoriel). Cette première étape sera en effet indispensable pour pouvoir effectuer votre demande de subvention.

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