Ville de Besançon : Subventions aux associations culturelles

La Ville de Besançon propose une répartition de son soutien aux acteurs culturels de son territoire à travers cinq dispositifs spécifiques (de V1 à V5).

Domaines : musique, spectacle vivant, arts visuels, formes artistiques innovantes

Projets d’artistes professionnels du territoire éligibles :

  • création (précision pour les domaines de la musique et du spectacle vivant : prioritairement création scénique),
  • diffusion (qui présente un enjeu majeur pour l’exploitation ou la promotion de l’œuvre),
  • action culturelle, de médiation et de sensibilisation.

Dépôt et instruction des demandes : deux sessions

  • entre le 1er octobre et le 15 novembre, pour une instruction et une décision en mars ou avril,
  • entre le 1er mars et le 15 avril, pour une instruction et une décision au cours du 2ème semestre de l’année en cours.

Un travail de refonte de ce dispositif d’aide est en cours. Il est susceptible de subir des évolutions à partir de 2023.

Domaines : musique, spectacle vivant, arts visuels, livre, patrimoine.

Projets éligibles : événements artistiques et culturels, récurrents, exceptionnels ou nouveaux, portés par des acteurs du territoire et impliquant des artistes professionnels et/ou amateurs

Dépôt et instruction des demandes : deux sessions

  • entre le 1er octobre et le 15 novembre, pour une instruction et une décision en mars ou avril,
  • entre le 1er mars et le 15 avril, pour une instruction et une décision au cours du 2ème semestre de l’année en cours.

Un travail de refonte de ce dispositif d’aide est en cours. Il est susceptible de subir des évolutions à partir de 2023.

Domaines : musique, spectacle vivant.

Activités éligibles : activités régulières et annualisées de pratiques artistiques en amateurs.

Dépôt et instruction des demandes : une seule session :

  • entre le 1er octobre et le 15 novembre, pour une instruction et une décision en mars ou avril,

Un travail de refonte de ce dispositif d’aide est en cours. Il est susceptible de subir des évolutions à partir de 2023.

Domaines : musique, spectacle vivant, arts visuels, livre, patrimoine.

Activités éligibles :

ressource, information, accompagnement et promotion artistiques et culturels,

étude, recherche et valorisation des arts, du patrimoine, de l’histoire et des sciences.

Dépôt et instruction des demandes : une seule session :

  • entre le 1er octobre et le 15 novembre, pour une instruction et une décision en mars ou avril,

Un travail de refonte de ce dispositif d’aide est en cours. Il est susceptible de subir des évolutions à partir de 2023.

Domaine : musique.

Activité éligible : enseignement musical organisé en cursus autour de rendez-vous hebdomadaires répartis tout au long de l’année scolaire.

Dépôt et instruction des demandes : une seule session :

  • entre le 1er octobre et le 15 novembre, pour une instruction et une décision en mars ou avril,

Un travail de refonte de ce dispositif d’aide est en cours. Il est susceptible de subir des évolutions à partir de 2023.

Pour plus d’informations concernant les cinq dispositifs V1, V2, V3, V4 et V5 – projets et activités éligibles, modalités et calendrier de dépôt et d’instruction des demandes, critères et éléments généraux d’appréciation – consultez le Règlement des aides Culture Ville de Besançon (Pdf).

Un travail de refonte de l’ensemble des dispositifs de soutien est actuellement en cours. Vous pouvez poursuivre les demandes selon le calendrier prévu pour l’année en cours, à savoir un dépôt des dossiers pour le V1, V2, V3, V4 et V5 au plus tard le 15 novembre 2022.
A partir de l’année 2023, des évolutions pourront amener des changements sur :
– les calendriers de dépôt et d’instruction des demandes de subvention,
– la fréquence des sessions,
– les conditions d’attribution de ces aides.
Nous vous invitons donc à organiser vos prochains dépôts en prenant en compte ces informations et en intégrant les changements éventuels. N’hésitez pas à déposer vos projets 2023 dès cette session en cas de doute sur le calendrier.

Des informations complémentaires seront diffusées en fin d’année 2022. Un règlement à jour sera produit.
Ce travail s’inscrit dans le cadre du diagnostic sur la création artistique conduit par la Ville de Besançon avec la société Kanju.

Pour déposer une demande de subvention :

  • se connecter à vosservices.grandbesancon.fr/aides
  • créer et activer un compte
  • remplir le formulaire correspondant au dispositif sollicité (présentation de la structure et du projet ou de l’activité)
  • déposer les documents à joindre dans le porte-document
  • transmettre votre demande.

Conseils

  • Avant de commencer, prenez connaissance de la Liste des documents à joindre et des informations à saisir (Pdf) pour les dispositifs V1 à V5. Vous gagnerez du temps en préparant ces documents et informations !
  • Nouvelle pièce à joindre : le Contrat d’Engagement Républicain : depuis 2022, toute structure formulant une demande de soutien auprès d’une personne publique doit s’engager à respecter et lui communiquer un Contrat d’Engagement Républicain signé. La Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole ont mis en place une procédure unique pour les acteurs du territoire. Pour cela, si ce n’est pas déjà fait, nous vous invitons à vous inscrire dans l’Annuaire des associations de Besançon et du Grand Besançon. Vous y trouverez le modèle de formulaire à signer qui sera à intégrer dans le porte-document du compte de votre association et de vos demandes de subventions (cf modèles, pièce 11). Si votre structure n’est pas de Besançon et du Grand Besançon ou n’est pas une association, nous vous remercions de bien vouloir contacter, en amont, la Direction Action Culturelle qui vous enverra le formulaire du Contrat d’Engagement Républicain que vous pourrez signer puis déposer dans le porte-document de votre association et de vos demandes de subventions.
  • Lors de la création d’un compte, vous allez recevoir sur l’adresse que vous aurez indiquée un courriel contenant un lien. Pour valider votre compte et accéder à votre espace personnel, vous devez cliquer sur ce lien. Attention ! Ce lien est valable pour une durée de 72 heures maximum. Au-delà de ce délai, vous devrez recommencer la procédure. Si vous ne recevez pas de courriel avec le lien, vérifiez dans vos courriers indésirables (spams).
  • Plusieurs personnes peuvent être rattachées au compte de la structure. Dans ce cas, le représentant légal sera informé par courriel et devra valider les personnes rattachées.
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