Le prochain Conseil aura lieu le jeudi 16 juillet 2020 à 17h30 au Palais des Sports de Besançon :
Afin de respecter les consignes sanitaires en vigueur, la participation du public sera autorisée mais limitée (tribune de 100 places). Les personnes intéressées pourront assister au Conseil selon cette jauge d’entrée.
- Installation des conseillers communautaires
- Election du Président
- Détermination de la composition du Bureau
- Election des Vice-Président(e)s
- Election des autres membres du Bureau
- Charte de l’élu local
- Délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat
- Délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat
- Commission d’appel d’offres (CAO) – Création et conditions de dépôts des listes
- Commission des Contrats de Concessions (CCC) Création et conditions de dépôts des listes
- Fixation du montant des indemnités des élus
- Envoi dématérialisé des convocations et documents préparatoires
- Commission d’appel d’offres (CAO) – Election des membres
- Commission des Contrats de Concessions (CCC) – Election des membres
- Droit d’expression des élus dans le magazine de GBM
- Soutien à la reprise de l’activité économique
- Proposition à M. le Préfet d’attribuer l’honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET