Diffusion du Conseil Communautaire en direct

Le prochain Conseil aura lieu le jeudi 16 juillet 2020 à 17h30 au Palais des Sports de Besançon :

Afin de respecter les consignes sanitaires en vigueur, la participation du public sera autorisée mais limitée (tribune de 100 places). Les personnes intéressées pourront assister au Conseil selon cette jauge d’entrée.

  1. Installation des conseillers communautaires
  2. Election du Président
  3. Détermination de la composition du Bureau
  4. Election des Vice-Président(e)s
  5. Election des autres membres du Bureau
  6. Charte de l’élu local
  7. Délégations du Conseil de Communauté au Président pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat
  8. Délégations du Conseil de Communauté au Bureau pour accomplir certains actes pendant la durée du mandat
  9. Commission d’appel d’offres (CAO) – Création et conditions de dépôts des listes
  10. Commission des Contrats de Concessions (CCC) Création et conditions de dépôts des listes
  11. Fixation du montant des indemnités des élus
  12. Envoi dématérialisé des convocations et documents préparatoires
  13. Commission d’appel d’offres (CAO) – Election des membres
  14. Commission des Contrats de Concessions (CCC) – Election des membres
  15. Droit d’expression des élus dans le magazine de GBM
  16. Soutien à la reprise de l’activité économique
  17. Proposition à M. le Préfet d’attribuer l’honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET

Les débats seront retransmis en direct sur cette page ici ⤵

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