Subventions au sport

La Ville de Besançon soutient les associations sportives et aide à l’organisation de manifestations sportives.

Proposé avec l’Office Municipal des Sports (OMS), le dispositif de subvention sport amateur de la délégation sport de la Ville de Besançon vise à soutenir le fonctionnement annuel des associations sportives bisontines selon les critères d’éligibilité suivants :

  • Club associatif 1901
  • Club d’une fédération reconnue par le Ministère des Sports
  • Siège social à Besançon sauf accord particulier
  • Club ouvert à tous (non corporatif)
  • Adhérent à l’OMS donc ayant 1 an d’existence

Le dépôt du dossier de subvention s’effectue en deux temps :

  • Un 1er formulaire à remplir pour le 26 janvier
  • Un second formulaire à remplir pour le 21 juin (mis en ligne fin avril)

Les informations que vous communiquerez via ces formulaires serviront à l’instruction des dispositifs :

  • Sport amateur
  • Sport de Haut Niveau

Pour déposer une demande de subvention :

  • se connecter à vosservices.grandbesancon.fr/aides
  • créer et activer un compte
  • remplir le formulaire correspondant au dispositif sollicité (subvention sport amateur partie 1 et partie 2)
  • déposer les documents à joindre dans le porte-document
  • transmettre votre demande.

Conseils

  • Avant de commencer, munissez-vous des pièces suivantes qui vous seront demandées :
    – Le compte rendu de la dernière AG
    – Les comptes annuels de la saison écoulée certifiés par le Président ou par un Commissaire Aux Comptes et le budget prévisionnel de la saison en cours (des modèles au format excel sont téléchargeables : Compte de résultat / Budget prévisionnel).
    – Un Relevé d’Identité Bancaire original
    – Les statuts de l’association
    – La composition du Conseil d’Administration de l’Association
  • Nouvelle pièce à joindre : le Contrat d’Engagement Républicain : depuis 2022, toute structure formulant une demande de soutien auprès d’une personne publique doit s’engager à respecter et lui communiquer un Contrat d’Engagement Républicain signé. La Ville de Besançon a mis en place une procédure unique pour les acteurs du territoire. Pour cela, si ce n’est pas déjà fait, nous vous invitons à vous inscrire dans l’Annuaire des associations de Besançon. Vous y trouverez le modèle de formulaire à signer qui sera à intégrer dans le porte-document du compte de votre association et de vos demandes de subventions. Vous pourrez également y compléter toutes les informations relatives aux activités de votre club qui seront remontées dans l’application « Sport à Besançon »
  • Lors de la création d’un compte, vous allez recevoir sur l’adresse que vous aurez indiqué un courriel contenant un lien. Pour valider votre compte et accéder à votre espace personnel, vous devez cliquer sur ce lien. Attention ! Ce lien est valable pour une durée de 72 heures maximum. Au-delà de ce délai, vous devrez recommencer la procédure. Si vous ne recevez pas de courriel avec le lien, vérifiez dans vos courriers indésirables (spams).

La Direction des Sports reste à votre disposition pour vous accompagner dans le dépôt de votre dossier.

Direction des Sports
26 rue Mallamé
25000 BESANCON
03 81 41 23 05
sports@besancon.fr

Horaires:
Du lundi au vendredi : 8h30 – 12h / 13h30 – 17h30

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