Subventions du Service Vie associative de la Ville de Besançon

Le Service Vie associative soutient le dynamisme associatif bisontin via deux dispositifs :

  • aide au démarrage
  • subvention de fonctionnement.

Aide au démarrage :

Objectif : Permettre à l’association nouvellement créée d’acquérir du matériel, louer des salles pour se réunir, financer un premier projet, etc.

Bénéficiaires : Association domiciliée à Besançon, créée et déclarée en Préfecture dans les deux ans précédant la date de dépôt de la demande, dont le projet associatif tout domaine confondu, s’inscrit dans une dynamique d’implantation durable sur le territoire.

Montant : de 200 à 500 € en fonction de la nature de la demande.

Subvention de fonctionnement :

Objectif : Couvrir une partie des frais de fonctionnement des associations.

Bénéficiaires : Association domiciliée à Besançon œuvrant dans les secteurs de l’animation de quartier, la citoyenneté et les loisirs.

En 2021, votre demande de subvention fera l’objet d’un examen lors de trois Conseils municipaux et peut être réceptionnée :

  • avant le 30 mars pour le Conseil municipal de mai,
  • avant le 15 juillet pour le Conseil municipal de septembre,
  • avant le 15 octobre pour le Conseil municipal de décembre.

Pour une première demande de subvention, contactez le service Vie associative qui vous orientera, le cas échéant, vers le service municipal qui correspond à l’activité de votre association.

Pour déposer une demande de subvention :

  • Vous vous connectez à vosservices.grandbesancon.fr
  • Vous créez et activez votre compte
  • Vous remplissez le formulaire « Vie associative – Ville de Besançon – Subvention de fonctionnement et aide au démarrage »
  • Vous déposez les documents à joindre dans le porte-document
  • Vous transmettez votre demande.

Préparez les documents

Pièces statutaires :

  • Les statuts actualisés datés et signés
  • Le procès-verbal signé de l’assemblée générale 2021. Il doit comprendre obligatoirement le vote du bilan d’activité 2020, le vote du bilan financier 2020 et le vote du conseil d’administration ou du bureau s’il y a un changement.
  • Le récépissé de déclaration de création de l’association en Sous-Préfecture ou le récépissé de la dernière modification.

Pièces comptables :

  • Budget prévisionnel : Année 2021
  • Compte de résultat N-1 : Année 2020
  • Bilan de l’exercice N-1 : Comptes arrêtés au 31 décembre 2020

Pièces concernant votre activité :

  • Rapport d’activité 2020 de l’année écoulée tel que présenté et approuvé en AG.
  • Projet de votre association de l’année pour laquelle vous sollicitez une subvention.

Relevé d’identité bancaire

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