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: Demandes de subvention auprès du Grand Besançon

Demandes de subvention auprès du Grand Besançon

Dans le cadre de sa compétence Culture-Tourisme-Sport, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon a mis en place des fonds d'aide aux associations : manifestations culturelles, équipements, écoles de musique, sport.

Fonds d'aide « MANIFESTATIONS CULTURELLES »

A TELECHARGER :

Les associations culturelles qui sollicitent une subvention auprès du Grand Besançon (Direction Action Culturelle - Pôle Culture) doivent fournir les documents suivants :

Renouvellement
de demande
1ère demandePIÈCES
  • Le dossier de demande de subvention 2018 du Grand Besançon (Word)
  • La Fiche F1 (Word) / Présentation de l’association incluant le budget prévisionnel 2018 de l’association (Excel)
  • L’annexe A1 (Word) pour les demandes déposées dans le cadre du fond d'aides aux manifestations culturelles – Soutien aux projets incluant le budget analytique prévisionnel du projet (Excel)
    Le cas échéant, dans le cadre d’un projet pluriannuel :
    . budget prévisionnel pluriannuel de la structure (Excel)
    . budget prévisionnel pluriannuel du projet (Excel)
Les associations peuvent, si elles le souhaitent, présenter leur projet ou leur activité sur papier libre à condition de reprendre les éléments d’appréciation demandés dans les annexes.
  • Un exemplaire des statuts signés en vigueur, portant visa de la préfecture, et s’il existe, du règlement intérieur
  • La copie des insertions au Journal Officiel concernant la création et les modifications intervenues concernant le titre, le but, le siège social et les membres du bureau
  • La copie de la déclaration en préfecture de l’association
  • La liste des membres du Bureau et du Conseil d’Administration
  • Un relevé d’identité bancaire ou postal sur lequel devra impérativement figurer la dénomination juridique exacte de l’organisme correspondant à sa déclaration officielle
  • Le bilan d’activités et le bilan financier incluant le compte de résultat (Excel) et le bilan comptable (Excel - OpenDocument) de l’association pour l’année 2016 accompagnés du procès-verbal de l’assemblée Générale approuvant ces bilans.


DATES LIMITES D'ENVOI du dossier de demande de subvention :

  • le 15 novembre 2017 pour une attribution de subvention au 1er semestre 2018
  • le 15 avril 2018 pour une attribution de subvention au 2ème semestre 2018

Les dossiers sont à retourner :

  • de préférence par mail à : action.culturelle@grandbesancon.fr
  • ou par courrier postal à : Direction Action Culturelle, Centre Administratif, 2 rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex

Les dossiers peuvent également être disposés au secrétariat la Direction Action Culturelle, Centre Administratif, 2 rue Mégevand, entrée B-Accueil, 1er niveau, bureau n°122 - Tél : 03 81 61 51 01 / Horaires d'ouverture : 8 h 30 à 12 h / 13 h 30 à 17 h 30

En cas d’absence, le déposer au Service Courrier, à gauche de l’entrée C, rez-de-chaussée, 1ère porte du bâtiment.

Pour tout renseignement relatif à ce fond d'aide, vous pouvez contacter la Direction Action Culturelle au 03 81 61 51 01 ou par mail : action.culturelle@grandbesancon.fr

A TELECHARGER

Les associations culturelles qui sollicitent une subvention auprès du Grand Besançon (Direction Action Culturelle - Pôle Culture) doivent fournir les documents suivants :

Renouvellement
de demande
1ère demandePIÈCES
  • Le dossier de demande de subvention 2018 du Grand Besançon (Word)
  • La Fiche F1 (Word) / Présentation de l’association incluant le budget prévisionnel 2018 de l’association (Excel)
  • L’annexe A3 (Word) incluant 
    . le budget prévisionnel de l’activité (Excel)
    . la liste des élèves de l’école de musique (Excel)
Les associations peuvent, si elles le souhaitent, présenter leur projet ou leur activité sur papier libre à condition de reprendre les éléments d’appréciation demandés dans les annexes.
  • Un exemplaire des statuts signés en vigueur, portant visa de la préfecture, et s’il existe, du règlement intérieur
  • La copie des insertions au Journal Officiel concernant la création et les modifications intervenues concernant le titre, le but, le siège social et les membres du bureau
  • La copie de la déclaration en préfecture de l’association
  • La liste des membres du Bureau et du Conseil d’Administration
  • Un relevé d’identité bancaire ou postal sur lequel devra impérativement figurer la dénomination juridique exacte de l’organisme correspondant à sa déclaration officielle
  • Le bilan d’activités et le bilan financier incluant le compte de résultat (Excel) et le bilan comptable (Excel - OpenDocument) de l’association pour l’année 2016 accompagnés du procès-verbal de l’assemblée Générale approuvant ces bilans.
  • La Fiche F2 / Charte des écoles de musiques du Grand Besançon


DATE LIMITE D'ENVOI du dossier de demande de subvention :

  • le 15 novembre 2017  au plus tard

Les dossiers sont à retourner :

  • de préférence par mail à : action.culturelle@grandbesancon.fr
  • ou par courrier postal à : Direction Action Culturelle, Centre Administratif, 2 rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex

Les dossiers peuvent également être disposés au secrétariat la Direction Action Culturelle, Centre Administratif, 2 rue Mégevand, entrée B-Accueil, 1er niveau, bureau n°122 - Tél : 03 81 61 51 01 / Horaires d'ouverture : 8 h 30 à 12 h / 13 h 30 à 17 h 30

En cas d’absence, le déposer au Service Courrier, à gauche de l’entrée C, rez-de-chaussée, 1ère porte du bâtiment.

Pour tout renseignement relatif à ce fond d'aide, vous pouvez contacter la Direction Action Culturelle au 03 81 61 51 01 ou par mail : action.culturelle@grandbesancon.fr

 

A TELECHARGER


DATE LIMITE D'ENVOI du dossier de demande de subvention

  • au plus tard, 6 mois avant le démarrage de votre opération

ADRESSE A LAQUELLE RETOURNER le dossier de demande de subvention : 

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Service Culture-Tourisme-Sport
4, rue Gabriel Plançon
25 043 Besançon cedex

ou par courriel à culture-tourisme-sport@grandbesancon.fr


POUR TOUT RENSEIGNEMENT : 
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Service Culture-Tourisme-Sport
Tel. 03.81.87.88.61 
 
  • Dossier de demande de subvention « Manifestations sportives » - année 2018 - Téléchargez le fichier en .doc (Word) ou en .pdf (715 Ko)

DATES LIMITES D’ENVOI du dossier de demande de subvention :

  • Le 31 octobre 2017 pour les manifestations sportives se déroulant au 1er semestre 2018
  • Le 31 mars 2018 pour les manifestations sportives se déroulant au 2ème semestre 2018

ADRESSE A LAQUELLE RETOURNER le dossier de demande de subvention :

Communauté d’Agglomération du Grand Besançon
Service des Sports
4, rue Gabriel Plançon
25043 Besançon Cedex

Ou par courriel à :  sports@grandbesancon.fr


POUR TOUT RENSEIGNEMENT : 
Communauté d’Agglomération du Grand Besançon
Service des Sports
Tel. 03.81.41.23.10
 
dernière modification le 02/10/2017 à 16h47