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Délibération du Bureau du Grand Besançon

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Délibérations du Bureau du 07/06/2012

tri ascendanttri descendant
Délibération
Fichier
Convention constitutive de groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Vi ... (961 Ko)
Désignation d'un secrétaire de séance (149 Ko)
Demandes de subvention dans le cadre des actions de l'OPAH (subventions < 10 000 ¿) (281 Ko)
Campagne AlimenTerre 2012 - Demande de subvention de RéCiDev (318 Ko)
Garanties d'emprunt - Compétence Habitat (juin 2012) - AHSFC & Axentia (829 Ko)
Développement et promotion de l'offre d'animations dans la Vallée du Doubs (1.02 Mo)
Programmation agréments PLS 2012 - Structures collectives (224 Ko)
Concours Talents des Cités - Financement des éditions 2011 et 2012 (505 Ko)
Programmation agréments PLS 2012 - Opérateurs privés (207 Ko)

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Compte-rendu

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Délibérations

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